Déposée le 8 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) AIR ECO CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AIREC'PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR ECO CONCEPT domicilié(e) ZAC du Breuil, 5, rue R. Schuman, 54850 MESSEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 300 522 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AIR ECO CONCEPT M. Dromain - France.
La marque AIREC'PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIREC'PART est expirée depuis le 8 juin 2010.
AIR ECO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : AIREC CLEAN
AIR ECO CONCEPT SA - ZAC du Breuil, 5, rue R. Schuman, 54850 MESSEIN - France - SIREN 334300522
SA AIR ECO CONCEPT M. Dromain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Appareils ayant pour fonctions : Le captage des particules. Le dépoussiérage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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